Expéditions et retours

Expédition FRANCO en France métropolitaine

Livraison

Mode de livraison :


Selon les poids et dimension des colis :

  • InfĂ©rieur Ă  30 Kg : Livraison par GLS
  • SupĂ©rieur Ă  30 Kg : Livraison par transporteur.

* Pour plus d'information, nous contacter.

Frais de livraison

Montant total HT Montant des frais de livraison
≤ 200 €
Frais fixe de 55 €
< 700 € Frais fixe de 78 €
< 1500 € 10% du montant total HT
< 5000 € 7% du montant total HT
< 10 000 € 6% du montant total HT
< 40 000 € 5% du montant total HT


DĂ©lais de livraison

Le dĂ©lai de livraison est indiquĂ© dans l'accusĂ© de rĂ©ception de commande, envoyĂ© par le service ordonnancement d'Actiwork. Ce dĂ©lais s' entend dĂ©part usine, et ne comprend pas le dĂ©lai consacrĂ© Ă  la livraison.

Les dĂ©lais de livraison ne sont donnĂ©s qu’à titre indicatif, les livraisons n’étant opĂ©rĂ©es qu’en fonction des disponibilitĂ©s et dans l’ordre d’arrivĂ©e des commandes. Actiwork est autorisĂ© Ă  procĂ©der Ă  des livraisons de façon globale ou partielle. Le Vendeur s’efforcera de respecter les dĂ©lais de livraison indiquĂ©s dans la commande, en fonction de ses propres contraintes logistiques et sauf cas de force majeure ou circonstances hors de son contrĂ´le telles que l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents, l’impossibilitĂ© d’être approvisionnĂ©, l’absence ou retard des sous-traitants, sans que cette liste soit limitative.

Les dĂ©passements de dĂ©lais de livraison ne peuvent donner lieu Ă  indemnitĂ©, pĂ©nalitĂ©s ni annulation des commandes en cours. Actiwork tiendra toutefois l’Acheteur informĂ© de toute difficultĂ© relative aux livraisons.

Risques

Le transfert des risques sur les matériels a lieu dès l’enlèvement de ce derniers ou la remise à un expéditeur ou transporteur à partir des entrepôts du Vendeur.

Il en rĂ©sulte que les matĂ©riels voyagent toujours aux risques et pĂ©rils de l’Acheteur ou du destinataire, mĂŞme lorsque le Vendeur assure la livraison, et nonobstant la clause de rĂ©serve de propriĂ©tĂ© ci-après stipulĂ©e.

L’Acheteur devra dĂ©baller la marchandise en prĂ©sence du Livreur, et, en cas d’avarie ou de manquants, il devra le stipuler de façon prĂ©cise sur le bordereau de livraison pour que sa rĂ©clamation soit recevable.

Ă€ peine de forclusion, l’Acheteur devra confirmer ses rĂ©serves par lettre recommandĂ©e avec avis de rĂ©ception auprès du transporteur dans les trois jours qui suivent la rĂ©ception des marchandises (cf. ArticleL.133-3 du Code du commerce), ainsi qu’auprès du Vendeur sous le mĂŞme dĂ©lai.

À défaut d’avoir effectué ce recours auprès du transporteur, l’Acheteur supportera seul les avaries ou pertes, ainsi que le cout de la refabrication des matériels, le cas échéant.

Retour et réclamation

Modalité de retour

  • Sauf accord du Vendeur, les marchandises acceptĂ©es ne seront pas reprises
  • Tout matĂ©riel retournĂ© sans cet accord serait tenu Ă  la disposition de l’Acheteur.
  • Les frais et les risques du retour sont toujours Ă  la charge de l’Acheteur, sauf accord prĂ©alable et Ă©crit d’Actiwork.

RĂ©clamations

Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur en cas d’avarie de transport ou de manquants, les réclamations sur les vices apparents, sur la non-conformité

du matĂ©riel livrĂ© par rapport au matĂ©riel commandĂ© ou encore en cas de matĂ©riel dĂ©fectueux Ă  la livraison, doivent ĂŞtre formulĂ©es par Ă©crit au Vendeur dans les huit (8) jours de la livraison du produit.

À ce titre, l’Acheteur s’engage à s’assurer du bon fonctionnement des matériels livrés dès réception.

Il appartiendra Ă  l’Acheteur de fournir toute justification quant Ă  la rĂ©alitĂ© des vices ou anomalies constatĂ©s. Il devra laisser Ă  Actiwork toute facilitĂ© pour procĂ©der Ă  la constatation de ces vices et pour y porter remède. Il s’abstiendra d’intervenir lui-mĂŞme ou de faire intervenir un tiers Ă  cette fin. Hormis s’ils sont mineurs, les cas de non-conformitĂ©, de vices apparents, et de matĂ©riels neufs dĂ©fectueux donneront lieu , au choix d’Actiwork, soit Ă  la rĂ©paration ou au remplacement gratuit du matĂ©riel, Ă  l’exclusion de toute indemnitĂ© ou de dommages et intĂ©rĂŞts.

Export :

Pour toute expédition hors France métropolitaine, merci de nous consulter, des frais supplémentaires peuvent être appliqués notamment en cas de dédouanement.